Textes niveau collège

Les programmes et le suivi

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supèrieur et de la recherche education.gouv.fr

Organisation des enseignements au collège - Modification

 


arrêté du 16-6-2017 - J.O. du 18-6-2017- NOR MENE1717553A

arrêté du 19 mai 2015 - version en vigueur au 16 juin 2017

 

les programmes d'enseignement de l'école élémentaire et du collège

Le Bulletin officiel spécial n°11 du 26 novembre 2015 est consacré aux programmes d'enseignement de l'école élémentaire et du collège.

Ces nouveaux programmes entrent en vigueur à la rentrée 2016. 

 

 Programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4).
Arrêté du 8 décembre 2015(B.O.E.N. n° 48 du 24 décembre 2015)

 

  Enseignements au collège
  Organisation des enseignements : modification
arrêté du 16-6-2017 - J.O. du 18-6-2017- NOR MENE1717553A

 

le socle commun de connaissances et de compétences 

 

Évaluation des acquis

 

 

Evaluation des acquis scolaires et livret scolaire 

Décret n° 2015-1929 du 31 décembre 2015

BO n°3 du 21 janvier 2016

 

Contenu du livret scolaire à compter de la rentrée scolaire 2016.

Arrêté du 31 décembre 2015

BO n°3 du 21 janvier 2016

 

Diplôme national du brevet

 

Modalités d'attribution : modification au 27 novembre 2017

A signaler  

L' Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
       

 

Modalités d'attribution : modification au 16/12/2017

 L' arrêté du 16-2-2016 paru au  J.O. du 24-2-2016 modifie certains articles de l'arrêté du 31 décembre 2015

    BO n°11 du 17 mars 2016

 

Conditions de délivrance 

à compter de la session 2017.
Arrêté du 31 décembre 2015(J.O. du 3 janvier 2016)

BO n°3 du 21 janvier 2016

 

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